Crise sanitaire
Vous trouverez ci-dessous, informations et documents utiles à la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19
Directives et recommandations ministérielles
Nouveaux variants SARS-CoV-2 : Renforcement des mesures de gestion – Cadre général (25/02/2021)
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Covid19 | Ouverture des Ecoles – modalités pratiques et protocole sanitaire (01/02/2021)
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Le vaccin contre la COVID-19 – Secrétariat d’Etat chargé des personnes handicapées – FALC (25/01/21)
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Lettre Secrétariat d’Etat chargé des personnes handicapées (25/01/21)
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ORGANISATION DES SEJOURS DE VACANCES ADAPTEES
Checklist d’appui à la réalisation du plan de sécurisation des séjours de répit hiver 2020-2021
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Conduite à tenir devant un usager Covid-19 ou contact à risque en ESMS-PH1
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Juste utilisation des gants médicaux (16/10/20)
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Fiche action en ESMS handicap SANS cas Covid-19
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Fiche-action en ESMS handicap AVEC 1 cas Covid-19 confirmé
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Stratégie de contact-tracing post-confinement et aux modalités de sa mise en œuvre
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Signalement de cas de COVID-19 dans les Etablissements sociaux et médico-sociaux
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Fiche définition cas et mesures isolement
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Protocole en cas de dégradation de la situation épidémique (11/08/20)
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Recommandations d’utilisation des masques au sein des établissements médico-sociaux (24/07/2020)
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Covid19 : Doctrine canicule EMS-PA-PH (84) – Recommandations ARS-IDF (11 juin 2020)
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Déconfinement : ESMS-PH reprise d’activité (73) (MAJ 28/05) – Recommandations ARS-IDF (27 mai 2020)
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Recommandations régionales COVID-19 : période de déconfinement (11 mai 2020)
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Recommandations émanant du Ministère du travail (4 fiches – 5, 7 et 8 mai 2020)
Conduite à tenir en entreprise en cas de suspicion de COVID-19 (fiche n° 1)
Quelles précautions prendre contre le COVID-19 ?
– Aide à domicile (fiche n° 2)
– Entretien des locaux de travail par un prestataire extérieur (fiche n° 3)
– Vestiaires, locaux sociaux et locaux fumeurs (fiche n° 4)
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Organisation des tests biologiques (RT-PCR SARS-CoV-2) en ESMS Handicap – 30/04/20
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COVID-19 : ESMS Handicap adultes et enfants – version n°2 – 24/04/2020
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Foire aux questions : consignes appliquables dans les ESSMS PA/PH – 20 avril 2020
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Consignes et recommandations applicables à l’accompagnement des
enfants et adultes en situation de handicap – 2 avril 2020
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Secrétariat d’Etat chargé des personnes handicapées – Foire aux questions – 1 avril 2020
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Notes de service
Note de service N° 40 (19 mars 2021)
Note de service N° 39 (15 mars 2021)
Note de service N° 38 (19 février 2021)
Note de service N° 37 (29 janvier 2021)
Note de service N° 36 (17 décembre 2020)
Note de service N° 35 (5 novembre 2020)
Note de service N° 34 (30 octobre 2020)
Note de service N° 33 (29 octobre 2020)
Note de service N° 32 (9 septembre 2020)
Note de service N° 31 (27 août 2020)
Note de service N° 30 (24 août 2020)
Note de service N° 29 (24 juin 2020)
Note de service N° 28 (18 juin 2020)
Note de service N° 27 (18 juin 2020)
Note de service N° 26 (18 juin 2020)
Note de service N° 25 (18 juin 2020)
Note de service N° 24 (02 juin 2020)
Note de service N° 23 (25 mai 2020)
Note de service N° 22 (25 mai 2020)
Note de service N° 21 (11 mai 2020)
Tableau Plan de Reprise de l’Activité (PRA)
Note de service N° 20 (6 mai 2020)
Note de service N° 19 (6 mai 2020)
Note de service N° 18 (6 mai 2020)
Note de service N° 17 (4 mai 2020)
Note de service N° 16 (28 avril 2020)
Tableau de suivi d’accompagnement
Note de service N° 15 (21 avril 2020)
Note de service N° 14 (9 avril 2020)
Note de service N° 13 (3 avril 2020)
Note de service N° 12 (2 avril 2020)
Note de service N° 11 (2 avril 2020)
Note de service N° 10 (2 avril 2020)
Note de service N° 9 (31 mars 2020)
Note de service N° 8 (31 mars 2020)
Annexe note de service N° 7 (27 mars 2020)
Note de service N° 7 (27 mars 2020)
Note de service N° 6 (27 mars 2020)
Note de service N° 5 (25 mars 2020)
Note de service N° 4 (24 mars 2020)
Note de service N° 3 (20 mars 2020)
Note de service N° 2 (16 mars 2020)
Plans de continuité et de transformation de l'activité
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 30 octobre 2020
ARCHIVES
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 4 mai 2020
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 27 avril 2020
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 24 avril 2020
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 12 avril 2020
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 7 avril 2020
Plan de continuité de l’activité (PCA) – Actualisation au 30 mars 2020
Plan de transformation de l’activité (archives)
Plan de transformation de l’activité (PTA) du Pôle Autonomie Enfance
Fiche ESMS PTA – IME « La Feuilleraie »
Fiche ESMS PTA – SSESD « La Chalouette »
Fiche ESMS PTA – IME « La Guillemaine »
Plan de transformation de l’activité (PTA) du Pôle Autonomie Adulte
Fiche ESMS PTA – Foyer de jour « Le Pont de Pierre »
Fiche ESMS PTA – SHAVS « Le Point Virgule »
Plan de transformation de l’activité (PTA) du Pôle Insertion Professionnelle
Fiche ESMS PTA – ESAT « Les Ateliers du Vieux Châtres »
Plan de transformation de l’activité (PTA) du Pôle Médiation Prévention et Protection de l’Enfance
PTA Prévention spécialisée – Association « Inter’Val » – Association « Le Phare »
Plan de Reprise de l’Activité (archives)
Plan de Reprise de l’Activité (PRA) du Pôle Autonomie Enfance
Plan de Reprise de l’Activité (PRA) du Pôle Autonomie Adulte
Plan de Reprise de l’Activité (PRA) du Foyer « Le Pont de Pierre » actualisé le 1er juin 2020
Plan de Reprise de l’Activité (PRA) du SHAVS « Point-Virgule » actualisé le 1er juin 2020
Plan de Reprise de l’Activité (PRA) du Pôle Insertion Professionnelle
Procédures et autres documents internes
Instructions sanitaires et mesures de prévention
Instructions sanitaires
Quand et comment mettre un masque ? (Vidéo – Ministère des solidarités et de la santé)
Informations Coronavirus (Ministère des solidarités et de la santé)
Notice d’utilisation – Masques grand public – catégorie 1
Affiche : Bien utiliser son masque (pdf)
Affiche : Gestes barrières (pdf)
Mesures de prévention en matière de télétravail
Troubles musculosquelettiques (TMS) du membre supérieur (plaquette ACMS – pdf)
Travail sur écran : Comment bien s’installer à son poste de travail ? (plaquette ACMS – pdf)
Attestation de déplacement
Attestation de déplacement dérogatoire (22/03/2021)
Attestation de déplacement dérogatoire “couvre-feu” (.PDF)
Attestation de déplacement dérogatoire “couvre-feu” (.DOCX)
Attestation de déplacement dérogatoire “couvre-feu” FALC (.PDF)
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Justificatif de déplacement professionnel (22/03/2021)
Procès-verbaux du CSE
Compte-tenu du contexte de crise sanitaire et à la demande des représentants du CSE,
les procès verbaux des réunions sont consultables dans la présente rubrique.
Procès-verbal – CSE du 14 octobre 2020
Procès-verbal – CSE du 9 septembre 2020
Procès-verbal – CSE du 2 juillet 2020
Procès-verbal – CSE du 3 juin 2020
Procès-verbal – CSE du 18 mai 2020
Procès-verbal – CSE du 20 avril 2020
Procès-verbal – CSE du 6 avril 2020